Mairie de Tréméoc
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Catégorie d'évènements : Réunions

Conseil Municipal

Ordre du Jour :                               

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 août 2025
  2. CCPBS : Avenant à la convention conclue avec le SDEF relative à la mise en œuvre d’un service d’objets connectés – Finistère Smart Connect
  3. CCPBS : Charte de réduction de la consommation foncière et création de la commission dédiée
  4. CCPBS – Attribution de compensation 2025 définitive résultant du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – PLUiH
  5. CCPBS – Attribution de compensation 2025 définitive résultant du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Petite enfance
  6. CCPBS – Attribution de compensation 2025 définitive résultant du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – GEMAPI
  7. SDEF – installation et rénovation éclairage public
  8. Convention de servitudes ENEDIS
  9. Hébergement des renforts saisonniers de la gendarmerie
  10. Mise à disposition à titre gracieux de salles communales en période électorale
  11. Informations diverses