Conseils municipaux

Ordre du jour – Liste des délibérations – Procès-verbal – Délibérations

Ordre du Jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2025
2. CCPBS : adhésion au syndicat mixte Bretagne mobilités
3. Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil communautaire de la CCPBS dans le cadre d’un accord local
4. Vote des tarifs périscolaires : année scolaire 2025-2026
5. Reconduction du dispositif « cantine à 1 € »
6. Attribution des subventions communales 2025
7. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’USEP
8. Pass Classe nature biodiversité 2025
9. Attribution subvention ADMR 2025
10. Dispositif argent de poche
11. Cotisation FIA
12. Cession parcelle communale
13. Informations diverses

Ordre du jour – Liste des délibérations – Procès-verbal – Délibérations

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 09 janvier 2025
2. Convention territoriale globale (CTG) 2025-2029
3. Avenant Convention SIADS 2024-2026
4. Programme d’aménagement «territoire cyclable»
5. Compte Financier Unique 2024
6. Budget : affectation du résultat
7. Vote des taux des impôts directs locaux 2025
8. Vote du budget primitif 2025
9. Acquisition d’un bien sans maître
10. Mégalis: convention de servitude
11. SDEF: Travaux effacement des réseaux HT, BT et télécom – secteur Ty-Guip
12. AMF29: adhésion 2025
13. AMRF29: adhésion 2025
14. CAUE du Finistère: adhésion 2025
15. Fonds Départemental Sécurité Routière 2025
16. Informations diverses

Ordre du jour – Liste des délibérations – Procès-verbal – Délibérations

Ordre du jour : 

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2025
2. Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLUih
3. Adhésion au futur syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de l’abattoir du Faou
4. Modification statutaire : compétence supplémentaire « création, gestion et extension des crématoriums »
5. Informations diverses

Ordre du jour – Liste des délibérations – Procès-verbal – Délibérations

Ordre du jour : 

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 novembre 2024
2. Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
3. Présentation du rapport annuel 2023 sur l’eau
4. Présentation du rapport annuel 2023 sur l’assainissement
5. Rapport annuel d’activité CCPBS 2023
6. Hébergement des renforts saisonniers de la gendarmerie
7. Modification tarifs périscolaires 2024-2025
8. Tarifs communaux 2025
9. Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2025
10. Protection sociale complémentaire: prévoyance
11. Bon d’achat 2024 à destination des agents
12. Délégation du Conseil Municipal au Maire – Compléments et consolidation
13. Attribution subvention ADMR 2024
14. Convention ALSH
15. DETR 2025
16. Pacte Finistère 2030 volet 1 2025
17. Décision modificative
18. Motion relative à la protection des élus locaux dans l’exercice de leurs fonctions
19. Motion jeunes agriculteurs et FDSEA
20. Informations diverses

Ordre du jour – Liste des délibérations – Procès-verbal – Délibérations

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2024
2. Rénovation et extension de la mairie – aménagement extérieur: validation de la phase Avant-Projet Définitif
3. Informations diverses

Ordre du jour – Liste des délibérations – Procès-verbal – Délibérations

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 03 juillet 2024
2. Avis sur le projet PLH 2025/2030
3. Attribution subvention communale 2024 à la société de chasse
4. Attribution subvention exceptionnelle à l’USEP
5. Modification temps de travail
6. Création d’un poste en CUI-CAE / PEC
7. Décisions du maire
8. Informations diverses

Ordre du jour – Liste des délibérations – Procès-verbal – Délibérations

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 avril 2024
2. Approbation du Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la CCPBS du 22 février 2024
3. Groupement de commandes relatif à la prevoyance
4. Demande de aprticipation RASED
5. Vote des tarifs périscolaires : années scolaire 2024-2025
6. Vote des tarifs de location de la salle communale 2024
7. Attribution des subventions communales 2024
8. Attribution subvention exceptionnelle APE
9. Attribution subvention exceptionnelle Raquette Tréméocoise Football
10. Attribution subvention exceptionnelle Galoche
11. Cotisation FIA
12. Participation pour le fonctionnement de l’école Diwan et Notre Dame des Carmes
13. Convention : initiation au breton à l’école
14. Contrat d’apprentissages
15. Informations diverses

Ordre du jour – Liste des délibérations – Procès-verbal – Délibérations

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 janvier 2024
2. Vote du compte de gestion 2023
3. Vote du compte administratif 2023
4. Budget : affectation du résultat
5. Vote des taux d’imposition pour l’année 2024
6. Vote du budget primitif 2024
7. Convention SIADS
8. Chambre régionale des comptes, rapport d’observations définitives
9. Modification des statuts de la CCPBS: prestation de mise à disposition de personnel pour des tiers
10. Modification des statuts de la CCPBS: construction d’un abattoir
11. SDEF: Convention d’adhésion 2024-2027 CEP
12. Prime exceptionnelle pouvoir d’achat
13. Passage de la Redadeg
14. DSIL 2024
15. Plan départemental 500000 arbres
16. Dispositif Territoires Numériques Educatifs
17. AMF29 adhésion 2024
18. AMRF29: adhésion 2024
19. Informations diverses

Ordre du jour – Liste des délibérations – Procès-verbal – Délibérations

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2023
2. Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation énergétique et l’extension de la mairie et l’aménagement des espaces extérieurs
3. CAUE du Finistère : adhésion 2024

Ordre du jour – Liste des délibérations – Procès-verbal – Délibérations

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 octobre 2023
2. Présentation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchet
3. Présentation du rapport annuel 2022 sur l’eau
4. Présentation du rapport annuel 2022 sur l’assainissement
5. Rapport annuel d’activité 2022
6. Tarifs communaux 2024
7. Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
8. Création d’un poste d’agent polyvalent des services périscolaires en contrat PEC
9. Adhésion au contrat cadre de fourniture de titres restaurant du CDG29
10. Décision modificative n°2
11. Rénovation et extension de la mairie attribution du marché de maîtrise d’oeuvre
12. DETR 2024
13. Fonds vert
14. Pacte Finistère 2030 volet 1 et volet 2
15. SDEF : Travaux Effacement deqs réseaux HT, BT et télécom -secteur Kerguillec
16. Information diverses

Ordre du jour – Liste des délibérations – Procès-verbal – Délibérations

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 août 2023
2. Motion de soutien à la filière pêche et produits de la mer
3. Convention d’occupation du domaine public LORA
4. SDEF: Audit énergétique école
5. SDEF: éclairage public – rénovation et extension Rue de Pont l’Abbé
6. Décision modificative n°1
7. Décisions du maire
8. Informations diverses

Ordre du jour – Liste des délibérations – Procès-verbal – Délibérations

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juillet 2023
2. Convention de servitude avec EnedisRèglement intérieur des services périscolaire
3. Création d’un poste en CUI-CAE / PEC
4. Aménagement rue de Pont-L’Abbé : attribution du marché et demande de subventions
5. Radar mobile : demande de subventions
6. Informations diverses

Ordre du jour – Liste des délibérations – Procès-verbal – Délibérations

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 juin 2023
2. Hébergement des renforts saisonniers de la gendarmerie
3. Demande de participation au RASED
4. Restauration scolaire : choix du prestataire pour la fourniture de denrées et la réalisation des repas sur place
5. Vote des tarifs périscolaire : année scolaire 2023/2024
6. Initiation au breton à l’école
7. Adhésion au service du Délégué à la Protection des données du Centre de Gestion du Finistère
8. Mandat au Centre de Gestion du Finistère pour le contrat de groupe de titres restaurant
9. Informations diverses

Ordre du jour – Liste des délibérations – Procès-verbal – Délibérations

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 5 avril 2023
2. Prescription du PLUiH – Association des conseils municipaux
3. Accueil des pesonnes réfugiées ukrainiennes : dépenses complémentaires de la commune de Pont-L’Abbé prise en charge par les communes de la CCPBS
4. Lignes directrices de gestion
5. Désignations et représentations du conseil minicipal dans les structures, organismes, associations et syndicats éxterieurs
6. Composition des commissions communales
7. Attribution des subventions communales 2023
8. Attribution subvention ADMR 2023
9. Travaux : Eclairage Public – rénovation secteur de la rue de Pont-L’Abbéet rue du Manoir
10. Travaux : Eclairage Public – rénovation secteur dee la rue de Plonéour-Lanvern et de Saint Sébastien
11. Informations diverses

Ordre du jour – Liste des délibérations – Procès-verbal – Délibérations

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 mars 2023
2. Budget : affection du résultat
3. Vote des taux d’imposition pour l’année 2023
4. Vote du budget primitif 2023
5. Délégation de maîtrise d’ouvrage auprès du CD 29 – Aménagement Entrée bourg Rue de Pont-L’Abbé
6. Informations diverses

Ordre du jour – Liste des délibérations – Procès-verbal – Délibérations

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2022
2. Rapport annuel d’activités 2021
3. Avenant n°1 à la convention SIADS
4. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des ChargesTransférées de la Communauté de Communes du Pays Bigouden Sud du 23 février 2023
5. Vote du compte de gestion 2022
6. Vote du compte administratif 2022
7. Prise en charge des frais de transport du séjour scolaire
8. Création d’un poste d’agent administratif dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétence (PEC) – CUI CAE
9. AMF29 : adhésion 2023
10. AMRF29 : adhésion 2023
11. CAUE du Finistère : adhesion 2023
12. DSIL 2023
13. Informations diverses

Ordre du jour – Liste des délibérations – Procès-verbal – Délibérations

Ordre du jour : 

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 septembre 2022
2. Approbation du Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la Communauté de Communes du Pays Bigouden Suf du 8 septembre 2022 relatif à l’évaluation du transfert de la compétence PLU
3. Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
4. Présentation du rapport annuel 2021 sur l’eau
5. Présentation du rapprot annuel 2021 sur l’assainissement
6. Hébergement des renforts saisonniers de la gendarmerie
7. Modification du mode d’organisation de la directon générale de la SPL « Destination Pays Bigouden Sud »
8. Dispositif cantine à 1€
9. Tarifs Communaux 2023
10. Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
11. Attribution bons d’achat au personnel communal
12.  SDEF : audit énergétique mairie
13. DETR 2023
14. Pacte Finistère 2023
15. Dénomination voie
16. Décisions du maire
17. Informations diverses

Ordre du jour – Liste des délibérations – Procès-verbal – Délibérations

Ordre du jour : 

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 6 juillet 2022
2. Dispositif d’accueil transitoire des réfugiés d’Ukraine
3. Subventions aux assotiations
4. Demande de participation au RASED
5. Mise en place du RIFSEEP
6. Décision modificative n°1
7. Décisoins du Maire
8. Informations diverses

Ordre du jour – Liste des délibérations – Procès-verbal – Délibérations

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 6 avril 2022
2. Adhesion au groupement de commande Externalisation de la mission de délégué à la protection des données
3. Vote des tarifs périscolaires : année scolaire 2022/2023
4. Contrat d’apprentissage
5. Modification des temps de travail
6. Adoption du référentiel M57et expérimentation du compte financier unique pour le 1er janvier 2023
7. Mâts solaires : demande de subventions
8. Radar mobile : demande de subventions
9. Informations diverses

Ordre du jour – Compte-rendu – Délibérations

Ordre du jour :

1. 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 février 2022
2. Vote du compte de gestion 2021
3.  Vote du compte administratif 2021
4. Budget principal : affectation des résultats
5. Vote des taux d’imposition pour l’année 2022
6. Vote du budget primitif 2022
7. Approbation du rapprot de la CLECT
8. Adhésion au groupement de commande achat de petits matériels de burreau
9. Motion de soutien pour la défense de la biodiversité en pays bigouden
10. Attribution de subvention ADMR 2022
11. Cimetière : tarif
12.  Travaux école – demande de subvention
13. Travaux aire de jeux – demande de subvention
14. SDEF : Sécuritation BT sur P8 Menez Kerhors et effacement télécom – secteur Kervrouyec
15. Cession de la voirie Clos du Menez
16. Dénomination d’une voie
17. Frelons asiatique
18. Informations diverses

Ordre du jour – Compte-rendu – Délibérations

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021
2. Droit de Préemption Urbain
3. Convention SIADS
4. Prise en charge des frais de transport du séjour scolaire
5. Création d’un poste d’agent polyvalent en contrat PEC
6. SDEF : Convention de partenariat installation et mise en service de capteurs CO2
7. Consultassur : convention d’assistance pour la gestion des contrats d’assurances
8. CDG : mise en concurrence d’un contrat groupe d’assurance cybersécurité
9. AMF29 : adhésion 2022
10. AMRF29 : adhésion 2022
11. CAUE du Finistère : adhésion 2022
12. Informations diverses

Ordre du jour – Procès-verbal – Délibérations

Ordre du Jour :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 10 novembre 2021
2. Tarifs communaux 2022
3. Budget : décision modificative n°2
4. Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2022
5. CCPBS : Rapport annuel d’activités 2020
6. CCPBS : Rapport annuel déchets 2020
7. CCPBS : Rapport annuel assainissement 2020
8. CCPBS : Rapport annuel eau 2020
9. Cession de la voirie du lotissement de Kerséoc à la commune
10. Attribution marché assurances
11. Acquisition matériel informatique
12. DETR 2022
13. Décisions du Maire
14. Informations diverses

Ordre du jour – Procès-verbal – Délibérations

Ordre du Jour :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 15 septembre 2021
2. Enquête publique pour la sécurisation de la ressource en eau de la CCPBS – avis du Conseil municipal
3. Charte de gouvernance liée au transfert de compétence PLU
4. Transfert de la compétence PLU
5. Lotissement de Kersourou : Clôtures soumises à déclaration préalable
6. Recensement de la population : Indemnisation
7. Attribution des subventions communales 2021
8. Convention ALSH
9. Attribution de bons d’achat au personnel communal
10. Décisions du Maire
11. Information diverses

Ordre du jour – Procès-verbal – Délibérations

Ordre du Jour :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 7 juillet 2021
2. Garantie d’emprunt OPAC Quimper Cornouaille
3. Taxe foncière sur les propriétés bâties
4. Décision modificative n°1
5. Demande de participation au RASED
6. Convention de financement appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires
7. Décisions du Maire
8. Informations diverses

Ordre du jour – Procès-verbal – Délibérations

Ordre du Jour :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 16 juin 2021
2. Vote des tarifs périscolaires : année scolaire 2021-2022
3. Convention : initiation au breton à l’école
4. Informations diverses

Ordre du jour – Procès-verbal – Délibérations

Ordre du Jour :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 7 avril 2021
2. Intégration de la compétence d’organisation de la mobilité aux statuts de la CCPBS
3. PLUIH : Délibération concordante des communes du Pays Bigouden Sud
4. Subvention ADMR
5. Subvention Chambre de Métiers et de l’Artisanat
6. Contrat d’apprentissage
7. Création d’un poste en CUI-CAE pour l’année scolaire 2021-2022
8. Extinction de l’éclairage public
9. Aménagement rue de Plogastel : demande de subventions
10. Informations diverses

Ordre du jour – Procès-verbal – Délibérations

Ordre du Jour :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 24 février 2021
2. Vote du compte de gestion 2020
3. Vote du compte administratif 2020
4. Budget principal : affectation du résultat
5. Vote des taux d’imposition pour l’année 2021
6. Vote du budget primitif 2021
7. Aménagement du Hameau de Kerlagadec : demande de subventions
8. Frelons asiatiques
9. Motion relative à la prolifération du « Choucas des Tours » en Bretagne
10. CAUE du Finistère : adhésion 2021
11. AMRF29 : adhésion 2021
12. Informations diverses

Ordre du jour – Procès-verbal – Délibérations

Ordre du Jour :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 2 décembre 2020
2. Nouvelle convention « autorisation du droit des sols » avec la CCPBS
3. Plan du Corps de rue Simplifié : conventions et modalités de facturation
4. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la Communauté de Communes du Pays Bigouden Sud, en date du 02 février 2021 relatif à la révision des attributions de compensation 2020 : facturation ADS 2020, répartition « petite enfance », GEMAPI et Tourisme
5. Accord cadre à bon de commande pour la voirie communale 2021-2024
6. Lotissement au Hameau de Kersourou : convention de rétrocession
7. Cession de la voirie des lotissements de Kerilis et Kerhors à la commune
8. Syndicat Départemental d’Énergie et d’Équipement du Finistère : adhésion au Conseil en Energie Partagé (CEP)
9. AMF29 : adhésion 2021
10. Décisions du maire
11. Informations diverses